Conditions Générales de Vente hiver

RESIDENCE LE CHAMOIS D’OR
73440 VAL THORENS – France
Tél : + 33 (0) 479.013.434
Fax : + 33 (0) 479.013.400
E-mail : contact@lechamoisdor.com
Site : www.lechamoisdor.com
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I – PRIX & CONDITIONS DE REGLEMENT
Nos tarifs incluent la location du logement toutes charges comprises (eau, électricité,
chauffage) à l’exception de la taxe de séjour qui devra être réglée sur place le jour de
l’arrivée.
Le linge de lit et les serviettes sont inclus dans le tarif de l’hébergement. Pour les catégories
« appartement 3 pièces confort 6 personnes » et « appartement 4 pièces supérieur 6
personnes », les lits sont faits à l’arrivée.
Lors de la prise de réservation, le versement d’un acompte de 30 % du montant total du
séjour sera demandé. Le solde du séjour sera à régler 30 jours avant l’arrivée.
Toute réservation effectuée moins d’un mois avant l’arrivée doit être réglée en totalité pour
être confirmée.
Les animaux sont admis avec un supplément (ne pas les laisser seuls dans le logement).

II – OCCUPATION
Le nombre d’occupants par appartement ne pourra en aucun cas dépasser la capacité
maximale du logement.

III – CAUTION
En garantie de l’exécution des clauses et conditions du présent contrat ainsi que de la
restitution en bon état des locaux, du matériel et du mobilier, une caution de 400€/studio et
de 600€/appartement doit être versée à l’arrivée. La caution sera restituée le jour du départ.
La résidence se réserve le droit d’imputer les éventuels frais de ménage, de détérioration ou
de casse à votre dépôt de garantie.

IV – ENTRETIEN
Le logement doit être rendu dans l’état de propreté dans lequel il a été trouvé. Un état des
lieux sera effectué après la remise des clés par le locataire.
Un service de nettoyage peut être assuré à la place du locataire pour un montant de 50€ à
100€ selon le type d’appartement. Le locataire devra cependant nettoyer la cuisine, vider les
poubelles et déposer le linge de lit et de toilette dans un chariot prévu à cet effet.

V – INVENTAIRE

Un inventaire du mobilier et du matériel de cuisine est remis à la prise de possession des
lieux. Il appartient également au locataire de déclarer dans cet inventaire tout dégât constaté
dans l’appartement.
Toute réclamation doit être présentée au plus tard le jour suivant l’arrivée, avant 12h.
Passé ce délai, si aucune réclamation n’a été formulée, l’inventaire sera considéré comme
accepté par le locataire.

VI – REMISE DES CLEFS
La remise des clefs de l’appartement s’effectue le jour de l’arrivée à partir de 17h. En cas
d’arrivée tardive (après 22h), il est indispensable de prévenir la résidence par téléphone
avant 20h.
En cas de perte d’une clef par le locataire, une somme forfaitaire de 30€ sera exigée pour
couvrir les frais afférents au changement de serrure.

VII – ANNULATION
Si après le règlement de l’acompte, le locataire demande l’annulation de son séjour pour
quelque cause que ce soit, il devra le faire par écrit et les frais suivants seront mis à sa
charge à titre de dédit :
– plus d’un mois avant la date d’arrivée : annulation gratuite
– de 30 à 16 jours avant la date d’arrivée : 50 % du prix total du séjour
– de 15 à 9 jours avant la date d’arrivée : 75% du prix total du séjour
– moins de 8 jours avant la date d’arrivée : 100% du prix du séjour
Toute annulation entraînera des frais de dossier d’une valeur de 45€.

VIII – REDUCTION DE LA DUREE DU SEJOUR
En cas de réduction de la durée du séjour et pour quelque cause que ce soit, aucun
remboursement ne saurait avoir lieu.

IX – RESILIATION
Le contrat sera résilié de plein droit, sans formalité et sans délai, en cas d’inexécution par le
locataire de l’une de ses obligations.
La direction a la liberté de ne pas recevoir les clients dont la tenue est indécente ainsi que
les clients ayant un comportement contraire aux bonnes mœurs ou à l’ordre public de nature
à atteindre la tranquillité des autres occupants ou des membres du personnel.
Le locataire devra immédiatement quitter les lieux sur demande expresse de la direction de
la résidence et pourra être expulsé, si besoin est, avec le concours de la force publique.

X – RESPONSABILITE
La Résidence LE CHAMOIS D’OR ne saurait être responsable des vols ou dégradations
d’effets personnels à l’intérieur des locaux loués, rappelant que la résidence de tourisme,
conformément à la loi, est soumise à la réglementation des locaux meublés et non pas de
l’hôtellerie.

En conséquence, il appartient au locataire de souscrire à toute assurance utile. Il lui est
fortement conseillé de ne pas laisser en cas d’absence dans son appartement, de l’argent,
chèques, cartes de crédit et objets de valeur.